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  • Plan Local d'Urbanisme

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Plan Local d'Urbanisme

Modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme  

Modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf sur Loire (Délibération 56-2018)

-- Enquête Publique -- 

Arrêté n° 144-2018 Portant sur l'ouverture d'une enquête publique relative à la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Châteauneuf-sur-Loire. 

 

Note de présentation du projet de Modification du PLU*

  • Note de Présentation

Avis des personnes publiques associées :

Avis des personnes publiques associées consultées sur le projet de modification de PLU (tableau de synthèse).

  • Région Centre Val de Loire
  • Préfecture / DDT du Loiret
  • DREAL Centre Val de Loire
  • Mairie de Fay aux Loges
  • Mairie de Saint Martin d'Abbat
  • CCI du Loiret

Consultation de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) et du PETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne

Courrier de la CDPENAF

Publication de l'avis d'enquête publique

  • dans la République du Centre (1)
  • dans la République du Centre (2)
  • dans le Journal de Gien (1)
  • dans le Journal de Gien (2)

Certificat :

  • procés-verbal de constat d'affichage de l'avis d'enquête publique dans la Commune

Observations reçues par voie électronique : 

  • courrier 1 : fichier 1 - fichier 2 - fichier 3
  • courrier 2 : fichier 1 - fichier 2 - fichier 3
  • courrier 3 : fichier 1 - fichier 2
  • courrier 4

Rapport et Conclusion du Commissaire enquêteur :

  • Document
agenda
  • 20-12-2019, 08:30 - 12:30 : Animations au marché hebdomadaire
  • 21-12-2019 - 22-12-2019 : Animations de Noël ADEC
  • 21-12-2019, 10:00 - 17:00 : Noël en ville
  • 24-12-2019, 08:30 - 12:30 : Marché alimentaire exceptionnel
  • 27-12-2019, 08:30 - 12:30 : Animations au marché hebdomadaire

Cliquez sur les images pour télécharger les documents :

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Accès rapide

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Plan Communal de Sauvegarde

 

onglet eau sortant onglet 1308 11217

 Qualité de l'eau 2018

pour notre ville / réseau de distribution

Agence Régionale de Santé

Cliquez ici pour télécharger la fiche annuelle d'information

 

 

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Arrêté Préfectoral
du 16 Octobre 2019
mettant en oeuvre des mesures
de limitation provisoire
des usages de l'eau.

La ville de Châteauneuf-Sur-Loire
n'est pas concernée.

Cliquez ici pour accéder à l'Arrêté.

 

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HÔTEL DE VILLE
1 place Aristide Briand
45110 Châteauneuf-sur-Loire 
Du lundi au vendredi
de 8h15 à 12h et de 13h30 à 17h30
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